Défiscalisation Loi Bouvard Lyon 8èmeRetour à la liste des programmes en loi Bouvard
Définintion physiqueSITUATION : LYON (Rhône-Alpes) - Riche de 2 000 ans d'histoire, Lyon, constitue un véritable pôle d'attraction au cœur de la vallée du Rhône et se place deuxième agglomération de France avec 1,5 millions d'habitants. Son dynamisme et sa vitalité accompagnent un essor économique et démographique en constante évolution tout en respectant une qualité de vie réputée. Entre mer et montagne, cette métropole européenne bénéficie d'une position géographique stratégique développée par un réseau de communication exceptionnel (aéroport international, gares TGV, autoroutes). LES LOGEMENTS : Implantée au cœur du quartier Monplaisir, un des plus prisés de la ville, la résidence « La Cour Villon » possède une localisation idéale dans un secteur regroupant d'importants pôles économiques et universitaires (Universités Lyon I, II et III, collèges et lycées, cliniques et hôpitaux). Son excellente situation lui permet par ailleurs de trouver à moins de 50 mètres le tramway desservant le centre de la ville historique et les gares TGV. D'architecture contemporaine, le programme se compose de 75 appartements du type 1 au type 2 proposant des espaces parfaitement étudiés pour le confort des occupants. L'ensemble sera, de plus, doté d'un espace accueil, d'une salle petit-déjeuner et d'une laverie afin d'assurer aux résidants services et qualité de vie. Définition économique
Définition fiscaleLes ventes sont réalisées en Etat Futur d'Achèvement. A - Au regard de la TVA : L'acquéreur loue son bien à la société d'exploitation qui le sous-loue meublé en offrant les prestations hôtelières. Si l'investisseur renonce à la franchise de base, les loyers sont assujettis à la TVA (5,5%), en conséquence la TVA grevant l'acquisition (TVA immobilière, TVA mobilier, TVA sur frais et honoraires) pourra être récupérée. B - Au regard de l'impôt sur le revenu : Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissements réintégrés permet de gommer en partie les revenus de l'opération ; 2 orientations possibles : a) Statut LMNP (Loueur Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 € TTC/an) : les déficits de l'opération seront reportés sur les revenus de même nature : BIC non professionnels. b) LMP (Loueur Meublé Professionnel = CA > 23 000 € TTC/an) : les déficits de l'opération seront reportés sur le revenu global. l'avis du comité de référencement
Défiscalisation : Loi Bouvard Rentabilité : État d'avancement : Disponibilité : 3ème trimestre 2008 Géolocalisation |
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